Serge Armand


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Serge Armand
(élu 1er titulaire), Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Toulouse
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
2) Au titre de
l'article 51 5e alinéa du décret n° 90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Serge Armand
(élu 1er titulaire)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nice
2) Au titre de
l'article 51 5e alinéa du décret n°90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du code de l’éducation
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Armand (Serge)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
3
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
suppleant
AFSN1530189A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Armand Serge
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Serge Armand
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
27 mars 2012
avocat général à la cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2012-06-30"
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000025130049(source JORF)
admission
11 Janvier 201211/01/2012
De: Armand (Serge, Bertin)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gériatrie
Concours type : 1
JORFTEXT000020399066(source JORF)
inscription
17 Mars 200917/03/2009
De: Serge Armand
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux du Moyen Age - thermes et hôtel de Cluny, de la Renaissance au château d'Ecouen, de la céramique à Sèvres et de la porcelaine Adrien Dubouché à Limoges
au titre du 4° de l'article 2 de l'arrêté du
16 mars 2004
portant création de la commission des acquisitions des musées nationaux du Moyen Age - thermes et hôtel de Cluny, de la Renaissance au château d'Ecouen, de la céramique à Sèvres et de la porcelaine Adrien Dubouché à Limoges
Groupe:
Commission des acquisitions des musées nationaux du Moyen Age - thermes et hôtel de Cluny, de la Renaissance au château d'Ecouen, de la céramique à Sèvres et de la porcelaine Adrien Dubouché à Limoges
JORFTEXT000017855067(source JORF)
nomination
11 Janvier 200811/01/2008
De: Armand (Serge)
université Toulouse-III
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
ODONTOLOGIE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 5802 : prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000642412(source JORF)
nomination
05 Janvier 200705/01/2007
De: Armand (Serge)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2005 (2e tour), auprès du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Toulouse, prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale), service d'odontologie
Groupe:
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Toulouse
date_debut="2006-07-01"
professeur
JORFTEXT000000790831(source JORF)
nomination
04 Octobre 200604/10/2006
De: Armand (Serge)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2005 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
Concours de type 1
JORFTEXT000000445466(source JORF)
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Armand (Serge)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2004 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (CSERD)
Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
Concours de type 1
JORFTEXT000000247694(source JORF)
admission
15 Mai 200415/05/2004
De: Serge Armand
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux du Moyen Age - Thermes de Cluny, de la Renaissance au château d'Ecouen, de la céramique à Sèvres et Adrien-Dubouché à Limoges
Groupe:
Commission des acquisitions des musées nationaux du Moyen Age - thermes et hôtel de Cluny, de la Renaissance au château d'Ecouen, de la céramique à Sèvres et de la porcelaine Adrien Dubouché à Limoges
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611243(source JORF)
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Armand (Serge)
université Toulouse-III
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
ODONTOLOGIE
Maîtres de conférences et assimilés
Sous-section 5802 : prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000244715(source JORF)
nomination
16 Janvier 200416/01/2004
De: Armand (Serge, Daniel)
adjudant-chef, transmissions ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000594161(source JORF)
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Armand (Serge, Paul, Maurice)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000409238(source JORF)
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Armand (Serge)
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000406699(source JORF)
nomination
28 Septembre 200128/09/2001
De: Serge Armand
substitut du procureur général près la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Paris
Avocats généraux
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Armand (Serge)
substitut général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membre de la commission de formation professionnelle des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises
prévue à l'article 54-1 (II) du décret no 85-1389 du
27 décembre 1985
modifié
Remplace:M. Feuillard (Christian)
Groupe:
Commission de formation professionnelle des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises
JORFTEXT000000588531(source JORF)
désignation
26 Juin 200126/06/2001
De: Armand (Serge, Paul)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Armand (Serge)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
La commission
prévue à l'article 1er du décret no 77-828 du
20 juillet 1977
relatif aux greffiers des tribunaux de commerce
I. - Titulaires
b) Membres
Groupe:
Commission instituée par l'article 1er du décret no 77-828 relatif aux greffiers des tribunaux de commerce (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000552828(source JORF)
composition
12 Avril 199512/04/1995
De: Armand (Serge)
substitut général près la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
II. - Suppléants
b) Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
date_fin="1997-04-01"
tribunal
tribunal_commerce
suppleant
JORFTEXT000000182811(source JORF)
composition
02 Juillet 199402/07/1994
De: Armand (Serge)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1993 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
JORFTEXT000000529854(source JORF)
admission
31 Juillet 199331/07/1993
De: Armand (Serge)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1993 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
JORFTEXT000000529854(source JORF)
admission
31 Juillet 199331/07/1993
De: Armand (Serge)
premier substitut près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
II. - Suppléants
b) Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
date_fin="1994-04-01"
tribunal
tribunal_commerce
suppleant
JORFTEXT000000542741(source JORF)
composition
28 Octobre 199228/10/1992
De: Serge Armand
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Substituts du procureur général
Remplace:M. Jeanjean
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000528101(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.